Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FORUM DE L'HABITAT
COMAREG S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1350575
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque LE FORUM DE L'HABITAT

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMAREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FORUM DE L'HABITAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAREG domicilié(e) 23, avenue Georges Pompidou,69486 LYON Cedex 03 (dossier no 2293317) - 69486 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMAREG S.A. domicilié(e) Le Danica, 23, avenue Georges Pompidou,69486 LYON Cedex 03 (dossier no 2293317) - 69486 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FORUM DE L'HABITAT est expirée depuis le 14 novembre 2015.

COMAREG a également déposé les autres marques suivantes : COMAREG PICARDIE , MACON No 1 ANNONCES , MILLEPERTUIS , LE 06 , LE 84 PORTES DE PROVENCE , NOUVELLES DE LA VALLEE DE L'ONDAINE , NOUVELLES DE RILLIEUX ET DE LA COTIERE , PAL PETITES ANNONCES DU LAC , PAS PETITES ANNONCES SAVOYARDES , CANAL 54


COMAREG S.A. Société Anonyme - 23, avenue Georges Pompidou,69486 LYON Cedex 03 (dossier no 2293317) - 69486 - France - SIREN 068502376


COMAREG S.A. - Le Danica, 23, avenue Georges Pompidou,69486 LYON Cedex 03 (dossier no 2293317) - 69486 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293317 - Publication au BOPI 2005-07-13

Renouvellement sans limitation n°2055511 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 29 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326148 - Publication au BOPI 2001-06-29

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234267 - Publication au BOPI 1997-03-17

Journaux et périodiques - Publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).