Marque expirée - Marque en non vigueur

le 38 nord-isère
COMAREG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1455516
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2016

Présentation de la marque le 38 nord-isère

Déposée le 28 août 1986 par la Société Anonyme (SA) COMAREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « le 38 nord-isère »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAREG domicilié(e) 23 avenue Georges Pompidou,69003 LYON (dossier no 2320763) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMAREG DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 23 AVENUE GEORGES POMPIDOU,69003 LYON (dossier no 2320763) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque le 38 nord-isère est expirée depuis le 28 août 2016.

COMAREG a également déposé les autres marques suivantes : COMAREG PICARDIE , MACON No 1 ANNONCES , MILLEPERTUIS , LE 06 , LE 84 PORTES DE PROVENCE , NOUVELLES DE LA VALLEE DE L'ONDAINE , NOUVELLES DE RILLIEUX ET DE LA COTIERE , PAL PETITES ANNONCES DU LAC , PAS PETITES ANNONCES SAVOYARDES , CANAL 54


COMAREG Société Anonyme - 23 avenue Georges Pompidou,69003 LYON (dossier no 2320763) - 69003 - France - SIREN 068502376


COMAREG DIRECTION JURIDIQUE - 23 AVENUE GEORGES POMPIDOU,69003 LYON (dossier no 2320763) - 69003 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320763 - Publication au BOPI 2006-08-03

Renouvellement sans limitation n°2071716 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription - Transmission de propriété n°42192 - Publication au BOPI

JOURNAL. SERVICES PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELS .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

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