Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RETUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RETUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388952 - Publication au BOPI 2008-11-04
Renouvellement sans limitation n°2129697 - Publication au BOPI 1998-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502371 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503339 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624385 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697605 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-06
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Feuilles, plaques, baguettes, tubes en matière plastique, tuyaux flexibles non métalliques, tubes en polyéthylène réticulé pour le transport de liquides chauds sous pression.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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