Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APTEO
COLLIAT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3396421
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
APTEO de COLLIAT Jean-Marc

Présentation de la marque APTEO

Déposée le 8 décembre 2005 par COLLIAT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « APTEO »

Le déposant est COLLIAT Jean-Marc domicilié(e) 19, cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc Colliat domicilié(e) 19, cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


COLLIAT Jean-Marc - 19, cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Monsieur Jean-Marc Colliat - 19, cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441423 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Equipement pour le traitement de données ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour les télécommunications ; appareils et équipement de télécommunication, y compris routeurs, rerouteurs, jeux de téléphones fixes ou mobiles, antennes, émetteurs, récepteurs, prises téléphoniques, ainsi que parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe. Télécommunications ; communication de messages et de données par voie de télécommunication telle que par téléphone, télécopieur, téléscripteur, ordinateur, radio, câble, télé-imprimante, laser, satellite ou par moyens optiques (réseaux de fibres optiques) ; services téléphoniques ; services télex ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécopie par ordinateur ; services téléphoniques par Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données sur ordinateur pour la transmission, la dissémination et la réception d'informations et de données. Consultation dans le domaine des ordinateurs et des programmes d'ordinateurs ; programmation et services de consultation dans le domaine de l'élaboration de sites Internet ; programmation pour ordinateurs ; octroi de licences en matière de programmes d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.