Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Collet (Noël
/
SPOR TOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOR TOILE
M. Collet (Noël, Albert)

Numéro de dépôt :
935563
Date de dépôt :
03/09/1975
Lieu de dépôt :
Annecy

Présentation de la marque SPOR TOILE

Déposée le 3 septembre 1975 par monsieur Collet (Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « SPOR TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Collet (Noël domicilié(e) 6, rue Henry-Bordeaux, Annecy. - France.

La marque SPOR TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPOR TOILE est expirée depuis le 3 septembre 1985.

Collet (Noël a également déposé les autres marques suivantes : STORE-ECLAT


M. Collet (Noël, Albert) - 6, rue Henry-Bordeaux, Annecy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.