Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société collectivité territoriale) Commune de Montbard
/
Prix Buffon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prix Buffon
(collectivité territoriale) Commune de Montbard

Numéro de dépôt :
3450762
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2016
Prix Buffon de collectivité territoriale) Commune de Montbard

Présentation de la marque Prix Buffon

Déposée le 24 août 2006 par la société collectivité territoriale) Commune de Montbard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prix Buffon »

Le déposant est la société collectivité territoriale) Commune de Montbard domicilié(e) 1 place de l'hôtel de ville,21500 MONTBARD - 21500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 104 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie domicilié(e) 1 place de l'hôtel de ville,21500 MONTBARD - 21500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix Buffon est expirée depuis le 24 août 2016.


(collectivité territoriale) Commune de Montbard - 1 place de l'hôtel de ville,21500 MONTBARD - 21500 - France - SIREN 212104251


Mairie - 1 place de l'hôtel de ville,21500 MONTBARD - 21500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.