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Marques déposées par COLLARD François
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LA TOUR DE BERAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOUR DE BERAUD
COLLARD François

Numéro de dépôt :
1702697
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/04/2021
LA TOUR DE BERAUD de COLLARD François

Présentation de la marque LA TOUR DE BERAUD

Déposée le 11 avril 1991 par COLLARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA TOUR DE BERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLLARD François domicilié(e) Mas des Mourgues du Grès - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François COLLARD domicilié(e) Mas des Mourgues du Grès - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque LA TOUR DE BERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOUR DE BERAUD est expirée depuis le 11 avril 2021.

COLLARD François a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ARGENCE , LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LES CAPITELLES , " LES GALETS DORES " , LA FONTAINE DU ROY , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , TERRE D'ARGENCE


COLLARD François - Mas des Mourgues du Grès - 30300 - BEAUCAIRE - France


François COLLARD - Mas des Mourgues du Grès - 30300 - BEAUCAIRE - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199758 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 15 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334972 - Publication au BOPI 2001-11-15

Inscription le 19 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327138 - Publication au BOPI 2001-07-19

Inscription le 23 juillet 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°327169 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 8 août 2011 n°2477592 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "LA TOUR DE BERAUD" Fruits et légumes frais

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.