Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

charle
Madame coline charle
Monsieur christophe charle
Monsieur Arthur charle
Madame Nathalie charle
Monsieur christophe charle

Numéro de dépôt :
4546282
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
charle de coline charle

Présentation de la marque charle

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par madame coline charle, monsieur christophe charle, monsieur Arthur charle, madame Nathalie charle, monsieur christophe charle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « charle »

Les déposants sont madame coline charle domicilié(e) Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France, monsieur christophe charle domicilié(e) Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France, monsieur Arthur charle domicilié(e) Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France, madame Nathalie charle domicilié(e) Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France, monsieur christophe charle domicilié(e) Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur christophe charle domicilié(e) Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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coline charle a également déposé les autres marques suivantes : CHARLE


Madame coline charle - Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France

Monsieur christophe charle - Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France

Monsieur Arthur charle - Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France

Madame Nathalie charle - Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France

Monsieur christophe charle - Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France


Monsieur christophe charle - Pech Grand - 46250 - Frayssinet le gélat - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 16 septembre 2019 - Rejet total n°768580 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-16

Bières ; boissons à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).