Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL BIOLOGIQUE
COLGATE-PALMOLIVE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
98754508
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque CAPITAL BIOLOGIQUE

Déposée le 15 octobre 1998 par COLGATE-PALMOLIVE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPITAL BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est COLGATE-PALMOLIVE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 300 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CAPITAL BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL BIOLOGIQUE est expirée depuis le 15 octobre 2008.

COLGATE-PALMOLIVE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE MIEL , PALMOLIVE , CARPET BRITE , SPRI , SCELL-O-FRAIS , EKLA , EFFISTAL , (Marque figurative) , AJAX WC , NOV'START


COLGATE-PALMOLIVE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 300 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York 10022, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Désodorisants à usage personnel (parfumerie), gels et lotions pour le bain et pour la douche. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses à dents ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.