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Marques déposées par madame Colette ROBERT
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GREEN FUEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN FUEL
Madame Colette ROBERT
Laboratoires ARKOPHARMA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3347634
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
GREEN FUEL de Colette ROBERT

Présentation de la marque GREEN FUEL

Déposée le 18 mars 2005 par madame Colette ROBERT et la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « GREEN FUEL »

Les déposants sont madame Colette ROBERT - France et la Société Anonyme (SA) Laboratoires ARKOPHARMA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue – 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette ROBERT Laboratoires ARKOPHARMA domicilié(e) BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31


Madame Colette ROBERT - France

Laboratoires ARKOPHARMA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue – 2709 m,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 3


Madame Colette ROBERT Laboratoires ARKOPHARMA - BP 28,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426636 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Huiles et graisses industrielles, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz d'éclairage. Produits agricoles et horticoles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.