Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN EARTH
COLAS

Numéro de dépôt :
93473927
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque CLEAN EARTH

Déposée le 25 juin 1993 par la société COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN EARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société COLAS domicilié(e) 7, place René Clair, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CLEAN EARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN EARTH est expirée depuis le 25 juin 2003.

COLAS a également déposé les autres marques suivantes : LUXPHALT , BITUPONT , SPRAYGRIP , MEDIFLEX , CRYOMIX , REGESEAL , VISCOLAS , SACERJET , ECOSTOC , EURO FINISSEUR


COLAS - 7, place René Clair, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552035314


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits pour l'amendement, l'amélioration et la décontamination des terres et sols.Terres amendées, améliorées ou décontaminées destinées au revêtement de déblais, remblais et surfaces terreuses, matériaux résultant de l'amélioration et de la décontamination des terres et sols et destinés à éviter les érosions, à la constitution des matériaux de construction, agglomérats pour fondations et revêtements routiers, matériaux asphaltés, bétons, matériaux pour la fabrication de briques.Traitement d'amélioration -des terres, sables et graviers.Consultations relatives au traitement de sols contaminés et pollués

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.