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Marques déposées par COLAS DAVID
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INNOV'ORTHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'ORTHO
COLAS DAVID

Numéro de dépôt :
3331273
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
INNOV\'ORTHO de COLAS DAVID

Présentation de la marque INNOV'ORTHO

Déposée le 23 décembre 2004 par COLAS DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est COLAS DAVID domicilié(e) 20 AV LEONARD de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLAS DAVID domicilié(e) 20 Av LEONARD de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque INNOV'ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'ORTHO est expirée depuis le 23 décembre 2014.

COLAS DAVID a également déposé les autres marques suivantes : INOV'ORTHO


COLAS DAVID - 20 AV LEONARD de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


COLAS DAVID - 20 Av LEONARD de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Appareils et instrument chirurgicaux, médicaux, dentaire.