Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conté A PARIS
COLART INTERNATIONAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3339945
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/02/2015
Conté A PARIS de COLART INTERNATIONAL

Présentation de la marque Conté A PARIS

Déposée le 9 février 2005 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Conté A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard,72000 LE MANS - 72000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés Hervé Grünig domicilié(e) EuroParc de Pichaury, D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque Conté A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conté A PARIS est expirée depuis le 9 février 2015.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR , HARPIGNIES


COLART INTERNATIONAL société anonyme - 5, rue René Panhard,72000 LE MANS - 72000 - France


GPI & Associés Hervé Grünig - EuroParc de Pichaury, D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Couleurs, gouaches et aquarelles, fixatifs (vernis). Craies de coloriage, fusains ; instruments à dessiner pour arts graphiques et précisément : crayons de couleurs pour artistes, crayons à esquisse, crayons fusains, gommes mie de pain, tortillons estompes ; matériel pour artistes et précisement : brosses et pinceaux, godets pour la peinture, papier en blocs ou à la feuille pour le dessin et la peinture, châssis entoilés et cartons entoilés, taille-crayons. Services d'éducation et de formation, activités culturelles dans le domaine des arts graphiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.