(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juillet 1987 par la société étrangère COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420367.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2007.
COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1997 n°2093964 - Publication au BOPI 1997-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168896 - Publication au BOPI 1994-02-03