Déposée le 30 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2128535) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2128535) - France.
La marque JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COINTREAU S.A. société anonyme - Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2128535) - France - SIREN 582143384
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2128535) - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128535 - Publication au BOPI 1998-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22
Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192130 - Publication au BOPI 1995-11-21
Vins, vins mousseux, liqueurs, spiritueux divers, bières, sirops, eaux minérales et gazeuses, limonades, jus de fruits, préparations pour faire des boissons, conserves alimentaires, en particulier fruits en conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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