Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOBRAYA
COINTREAU S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
97693921
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque DOBRAYA

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOBRAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DOBRAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOBRAYA est expirée depuis le 5 septembre 2007.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU S.A., société anonyme - Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie levure pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faires des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.