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Marques déposées par COHAS Jean
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COHAS Jean

Numéro de dépôt :
1049296
Date de dépôt :
14/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1978 par COHAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COHAS Jean domicilié(e) 6 rue Chevreul 42100-SAINT-ETIENNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049296.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 1988.

COHAS Jean a également déposé les autres marques suivantes : SIEGES NELLS , JANCAU , (Marque figurative)


COHAS Jean - 6 rue Chevreul 42100-SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Meubles en général, et notamment des sièges.Tissus d'ameublement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).