Déposée le 2 novembre 1993 par COGNE Guy Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENTRECROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est COGNE Guy Clément domicilié(e) Fréfoye,86100 SENILLE (dossier no 2250877) - 86100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2250877) - 75116 - France.
La marque ENTRECROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNE Guy Clément - Fréfoye,86100 SENILLE (dossier no 2250877) - 86100 - France
CABINET LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2250877) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250877 - Publication au BOPI 2003-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets.Services d'éducation et de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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