Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LANDY
COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465470
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2023

Présentation de la marque LANDY

Déposée le 23 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC FERRAND domicilié(e) 191 avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 392 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LANDY est expirée depuis le 23 avril 2023.

COGNAC FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : CF , XAYMACA Special Dry , Gabriel Alexandre , MATILDE , HOGO EXTRA , STIGGIN'S FANCY , FROGGY B. , , VODKA CITADELLE , MONTMARTRE


COGNAC FERRAND, Société par actions simplifiée - 191 avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 452392350


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété n°172640 - Publication au BOPI 1994-05-19

Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2002 n°2233142 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400045 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 17 mars 1997 - Changement d'adresse n°234222 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 23 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186747 - Publication au BOPI 1995-06-23

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594448 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525599 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse n°735021 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Vins distillés, notamment en provenance des vignobles de Charente, cognac.