Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR “ gourmandise à l'état pur ”
COGESAL-MIKO société anonyme

Numéro de dépôt :
3310085
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2014
CARTE D\'OR “ gourmandise à l\'état pur ” de COGESAL-MIKO

Présentation de la marque CARTE D'OR “ gourmandise à l'état pur ”

Déposée le 27 août 2004 par la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE D'OR “ gourmandise à l'état pur ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

La marque CARTE D'OR “ gourmandise à l'état pur ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR “ gourmandise à l'état pur ” est expirée depuis le 27 août 2014.

COGESAL-MIKO a également déposé les autres marques suivantes : STEREO , MIKO , BASSARINO , YOUKI , SUSPENS , PTIPO , FESTINO , DRACULA , MIRAGE , LES SINGULIERES


COGESAL-MIKO société anonyme - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 13 décembre 2004 - retrait partiel n°404026 - Publication au BOPI 2004-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Sucre, riz, tapioca, sagou, pain, glaces comestibles ; crèmes glacées, sorbets ; desserts glacés, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir.