Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGEDIS Box
COGEDIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4301340
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
COGEDIS Box de COGEDIS

Présentation de la marque COGEDIS Box

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par l'association loi 1901 COGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGEDIS Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 COGEDIS domicilié(e) Zone industrielle - 29800 - Saint-Thonan - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 771 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque COGEDIS Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEDIS Box arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

COGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : COGEDIS CREATEUR DE REUSSITES , Prévi'sim lait , Selfipaie , ALTEOR FINANCEMENTS , PYRAMIS " Une gestion d'avance ! " , OPTIMUM JA , OPTIMUM ÉQUILIBRE , OPTIMUM PERTINENCE , OPTIMUM , Trajectoire Sociale et Fiscale


COGEDIS, Association loi 1901 - Zone industrielle - 29800 - Saint-Thonan - France - SIREN 312771967


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Instruments et machines pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images et/ou des données ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; instruments et machines de traitement de données ; scanners, scanners de documents, scanners de documents reliés à l'Internet ; appareils de transmission de données par réseaux de télécommunications, par Internet ou par Ethernet ; logiciels, logiciels pour l'envoi, le stockage ou le traitement en ligne des données informatiques ; appareils et logiciels de reconnaissance optique de caractères ; logiciels pour la recherche de données ;

Services de traitement de données informatiques, services de gestion de produits et de flux de produits dans un nuage informatique (cloud) à savoir services de traitement de données informatiques ; service de reproduction de documents ; numérisation (reproduction) de documents en vue de leur intégration dans une base de données et de leur gestion en tant que fichiers informatiques ;

Télécommunications, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'informations internes ou externes aux entreprises à des fins de numérisation et de gestion documentaire et de logistique ; gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multi sites de tous types de documents (location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données) ; services de transmission sécurisée de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des services de stockage de données ; transmission d'informations et de données ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de stockage électronique de données, à savoir services techniques d'archivage, de sauvegarde ou de traitement de données informatiques ; service de traitement d'images, à savoir conception de logiciels de traitement d'images ; services de location de logiciel de traitement d'image ; service de gestion de produits et de parc de produits, à savoir installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'équipements informatiques, service d'inter-médiation entre service et produits, à savoir conception et développement de composants informatiques intermédiaires permettant l'interaction entre produits et services, conception, développement et services de location de matériel informatique et logiciel pour le traitement de l'information ; services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données ; programmation pour ordinateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multi sites de tous types de documents ; services de dématérialisation de documents physique vers un support électrique numérique ; services de numérisation de documents ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conception de programme pour le traitement de l'information ; informatique en nuage (cloud computing) ; logiciel-service (SaaS) ; plateforme en tant que service (PaaS) à savoir informatique en nuage.