Déposée le 10 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COFIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIDEP domicilié(e) Tour Aurore, Place des Reflets, Courbevoie, 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX - France.
La marque DUCOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFIDEP S.A. - Tour Aurore, Place des Reflets, Courbevoie, 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France
Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154696 - Publication au BOPI 1993-02-04
Inscription - Concession de licence n°44939 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39067 - Publication au BOPI
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Machines et machines outils;moteur (excepté pour véhicules terrestres); accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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