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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEUR AMANDE
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BelAmande BA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BelAmande BA
COEUR AMANDE, SARL
KACI BELKACEM
KACI Yamina

Numéro de dépôt :
3694975
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
BelAmande BA de COEUR AMANDE

Présentation de la marque BelAmande BA

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEUR AMANDE, KACI BELKACEM, KACI Yamina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BelAmande BA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEUR AMANDE domicilié(e) 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France, KACI BELKACEM domicilié(e) 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France, KACI Yamina domicilié(e) 3 RUE GEORGE SAND - 84130 - LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COEUR AMANDE domicilié(e) 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BelAmande BA est expirée depuis le 30 novembre 2019.

COEUR AMANDE a également déposé les autres marques suivantes : MIL AMANDE AU COEUR DES PARFUMS & SAVEURS D ORIENT WWW.MILAMANDE.COM


COEUR AMANDE, SARL - 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France

KACI BELKACEM - 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France

KACI Yamina - 3 RUE GEORGE SAND - 84130 - LE PONTET - France


COEUR AMANDE - 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 22 juillet 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528016 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°553242 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Pâtisseries, pâtisseries orientales, douceurs et confiseries orientales artisanales, sucrés et salés gourmets. Gammes classique, tradition, découverte, gamme bio et gamme surgèles. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.