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Marques déposées par Codesa
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Chouettes Crèches
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chouettes Crèches
Codesa

Numéro de dépôt :
4542190
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
Chouettes Crèches de Codesa

Présentation de la marque Chouettes Crèches

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par Codesa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chouettes Crèches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est Codesa domicilié(e) 7 rue d'Alembert - 92600 - Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu Devergne domicilié(e) 7 rue d'Alembert - 92600 - Asnières - France.

La marque Chouettes Crèches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chouettes Crèches arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.


Codesa - 7 rue d'Alembert - 92600 - Asnières - France


Monsieur Matthieu Devergne - 7 rue d'Alembert - 92600 - Asnières - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795885 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

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