Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEL
/
P.S.L. LA ROCHELLE Passion Salaisons Littoral CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

P.S.L. LA ROCHELLE Passion Salaisons Littoral CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR
CODEL SAS

Numéro de dépôt :
3477925
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
P.S.L. LA ROCHELLE Passion Salaisons Littoral CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR de CODEL

Présentation de la marque P.S.L. LA ROCHELLE Passion Salaisons Littoral CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR

Déposée le 26 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.S.L. LA ROCHELLE Passion Salaisons Littoral CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEL domicilié(e) 77 HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES Cedex 9 - 87020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 216 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 77 HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES Cedex 9 - 87020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.S.L. LA ROCHELLE Passion Salaisons Littoral CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR est expirée depuis le 26 janvier 2017.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley


CODEL SAS - 77 HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES Cedex 9 - 87020 - France - SIREN 480216308


CODEL - 77 HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES Cedex 9 - 87020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ” ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).