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Marques déposées par l'association loi 1901 CODEL
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L'acacia le teck du perche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'acacia le teck du perche
CODEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3252347
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
L\'acacia le teck du perche de CODEL

Présentation de la marque L'acacia le teck du perche

Déposée le 14 octobre 2003 par l'association loi 1901 CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'acacia le teck du perche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CODEL domicilié(e) 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France.

La marque L'acacia le teck du perche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'acacia le teck du perche est expirée depuis le 14 octobre 2013.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley


CODEL Association loi 1901 - 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France


CODEL - 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Publicité, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de livres, organisation et conduite de colloques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.