Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCKTAIL FM NORMANDIE A CONSOMMER SANS MODERATION ù
Cocktail FM Association 1901 loi

Numéro de dépôt :
94539008
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque COCKTAIL FM NORMANDIE A CONSOMMER SANS MODERATION ù

Déposée le 5 octobre 1994 par Cocktail FM Association 1901 loi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCKTAIL FM NORMANDIE A CONSOMMER SANS MODERATION ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est Cocktail FM Association 1901 loi, domicilié(e) 4 rue A. Briand, 14100 Lisieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cocktail FM MR Rousseau Frédéric - France.

La marque COCKTAIL FM NORMANDIE A CONSOMMER SANS MODERATION ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCKTAIL FM NORMANDIE A CONSOMMER SANS MODERATION ù est expirée depuis le 5 octobre 2004.


Cocktail FM Association 1901 loi - 4 rue A. Briand, 14100 Lisieux - France


Cocktail FM MR Rousseau Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Agence de presse et information Location de films, d'enregistrement radiophonique Divertissement radiophonique et émission de radio Disque compact, cassette film vidéo, production de disques, cassettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.