Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS IDEAL
Mr COCIOVITCH Jaime et Mme PONZETO Simone épouse de M. COCIOVITCH Jaime

Numéro de dépôt :
1103237
Date de dépôt :
23/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PALAIS IDEAL

Déposée le 23 juillet 1979 par monsieur COCIOVITCH Jaime et Mme PONZETO Simone épouse de M. COCIOVITCH Jaime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PALAIS IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COCIOVITCH Jaime et Mme PONZETO Simone épouse de M. COCIOVITCH Jaime domicilié(e) HAUTERIVES (Drôme). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque PALAIS IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PALAIS IDEAL est expirée depuis le 23 juillet 1989.


Mr COCIOVITCH Jaime et Mme PONZETO Simone épouse de M. COCIOVITCH Jaime - HAUTERIVES (Drôme). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.