Déposée le 12 août 2005 par COCAGNE MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA TERRE NEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est COCAGNE MARIE domicilié(e) LE MESNIL-BÉNARD,76680 SAINT-SAËNS - 76680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COCAGNE MARIE domicilié(e) LE MESNIL-BÉNARD,76680 SAINT-SAËNS - 76680 - France.
La marque MA TERRE NEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TERRE NEE est expirée depuis le 12 août 2015.
COCAGNE MARIE - LE MESNIL-BÉNARD,76680 SAINT-SAËNS - 76680 - France
COCAGNE MARIE - LE MESNIL-BÉNARD,76680 SAINT-SAËNS - 76680 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Sacoches pour porter les enfants. Tissus ; couverture de lits et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements de grossesse ; sous-vêtements de grossesse et d'allaitement ; couches en matières textiles ; chaussons ; chaussures. Education, formation ; information concernant l'éducation et la formation ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographique ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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