Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE ET DESSERTS GOURMANDS
COBRA, société par actions simplifiée
PRISMA PRESSE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3766214
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
PATISSERIE ET DESSERTS GOURMANDS de COBRA

Présentation de la marque PATISSERIE ET DESSERTS GOURMANDS

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA et PRISMA PRESSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIE ET DESSERTS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA domicilié(e) 18/22 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et PRISMA PRESSETODO domicilié(e) 6 rue Daru - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBRA, Service juridique domicilié(e) 18/22 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque PATISSERIE ET DESSERTS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE ET DESSERTS GOURMANDS est expirée depuis le 13 septembre 2020.

COBRA a également déposé les autres marques suivantes : CUIRMATIC , LE DOMAINE DE TREVISE , DIPAC , LES LEGENDES DU ROCK LEURS CONCERTS MYTHIQUES EN DVD , DORE AU FOUR ET DELICIEUX PATISSERIES SUCREES ET SALEES A PREPARER A LA MAISON , COLLECTION CRIMES , FIGURINES DE COLLECTION GENDARMES ET POLICIERS , SUNLINE , CASTEL MEDICIS , ADORABLE CROCHET


COBRA, société par actions simplifiée - 18/22 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 3

PRISMA PRESSE, Société en nom collectif - 6 rue Daru - 75008 - PARIS - France - SIREN 3


COBRA, Service juridique - 18/22 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555318 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573824 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Papier, carton, cahier, album, produits de l'imprimerie, reliures, photographies, papeterie, journaux, magazines, périodiques, revues, fascicules, livres, catalogues, brochures, plaquettes (produits de l'imprimerie).

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, verre brut et mi-ouvré, porcelaine, faïence, bouteille, verres (récipients), vaisselle.

Education, formation, divertissement, divertissement radiophoniques ou par télévision, activités culturelles ; service d'enseignement et de formation ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'articles de presse (autres que publicitaires), d'imprimés (autres que publicitaires), de journaux, de périodiques, de magazines, de livres, de publications en tous genre (autres que publicitaires), sur toutes formes et supports y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias. Reportage photographique. Organisation de concours (divertissement) avec distribution de prix, attribution de distinction. Organisation et conduite de foires, d'expositions, de salons, de congrès, de colloques, de séminaires et de toutes manifestations informatives à des fins culturelles, éducatives ou ludiques.