Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERMIS DE FEU
CNPP ENTREPRISE, SARL

Numéro de dépôt :
3793435
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2030
PERMIS DE FEU de CNPP ENTREPRISE

Présentation de la marque PERMIS DE FEU

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMIS DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, 27950 SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE, SARL, Mme VAILLANT MARIE-BLANCHE domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265, 27950 SAINT MARCEL - France.

La marque PERMIS DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMIS DE FEU arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.

CNPP ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : INFOSECURITE COM , INSSI INSTITUT SUPERIEUR DE SECURITE INCENDIE , LCF LUTTE CONTRE LE FEU , FACE AU RISQUE , ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES , Class'IC , CNPP INFO , CLASS IC , EX Class'ATEX , SECURITE-ONLINE


CNPP ENTREPRISE, SARL - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, 27950 SAINT MARCEL - France - SIREN 342901253


CNPP ENTREPRISE, SARL, Mme VAILLANT MARIE-BLANCHE - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265, 27950 SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759337 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.