Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSSAT INSTITUT SUPERIEUR DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
CNPP ENTREPRISE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3156491
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
INSSAT INSTITUT SUPERIEUR DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL de CNPP ENTREPRISE

Présentation de la marque INSSAT INSTITUT SUPERIEUR DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL

Déposée le 21 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSSAT INSTITUT SUPERIEUR DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE, SARL domicilié(e) CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France.

La marque INSSAT INSTITUT SUPERIEUR DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSSAT INSTITUT SUPERIEUR DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL est expirée depuis le 21 mars 2022.

CNPP ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : INFOSECURITE COM , INSSI INSTITUT SUPERIEUR DE SECURITE INCENDIE , LCF LUTTE CONTRE LE FEU , FACE AU RISQUE , ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES , Class'IC , CNPP INFO , CLASS IC , EX Class'ATEX , SECURITE-ONLINE


CNPP ENTREPRISE SARL, SARL - CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France - SIREN 342901253


CNPP ENTREPRISE, SARL - CD 64 ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE - 27950 - SAINT MARCEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489283 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18

Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exclusion des appareils. Formation professionnelle. Edition de livres, de compte-rendu. Production de films audiovisuels. Organisation de manifestations type journées d'études, colloques, réunions de réflexion, débats, concours autour du thème de la sécurité et de la santé au travail. Renseignements et informations sur tous supports de communication en matière de santé et sécurité au travail - Consultations en matière de sécurité et santé au travail - Aide à la décision d'une entreprise en matière de sécurité au travail.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.