Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLASS IC
CNPP ENTREPRISE, SARL

Numéro de dépôt :
4300719
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
CLASS IC de CNPP ENTREPRISE

Présentation de la marque CLASS IC

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASS IC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CNPP ENTREPRISE domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 901 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNPP ENTREPRISE, Mme. MARIE-BLANCHE VAILLANT domicilié(e) ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France.

La marque CLASS IC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS IC arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

CNPP ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : INFOSECURITE COM , INSSI INSTITUT SUPERIEUR DE SECURITE INCENDIE , LCF LUTTE CONTRE LE FEU , FACE AU RISQUE , ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES , Class'IC , CNPP INFO , EX Class'ATEX , SECURITE-ONLINE , Sécuribase – La base de données réglementaires en ligne


CNPP ENTREPRISE, SARL - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France - SIREN 342901253


CNPP ENTREPRISE, Mme. MARIE-BLANCHE VAILLANT - ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.