Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES
/
APPLICATIF DE TRAITEMENT LOCAL D'ASSURANCE A.T.L.A.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLICATIF DE TRAITEMENT LOCAL D'ASSURANCE A.T.L.A.S.
CNP ASSURANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433467
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022

Présentation de la marque APPLICATIF DE TRAITEMENT LOCAL D'ASSURANCE A.T.L.A.S.

Déposée le 11 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLICATIF DE TRAITEMENT LOCAL D'ASSURANCE A.T.L.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES domicilié(e) 4 place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 737 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque APPLICATIF DE TRAITEMENT LOCAL D'ASSURANCE A.T.L.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPLICATIF DE TRAITEMENT LOCAL D'ASSURANCE A.T.L.A.S. est expirée depuis le 11 septembre 2022.

CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF


CNP ASSURANCES, Société Anonyme - 4 place Raoul Dautry - 75015 - PARIS - France - SIREN 341737062


STRATO-IP, - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207884 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220779 - Publication au BOPI 2002-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505021 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Inscription le 3 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804146 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Services de gestion matière d'assurances Transmission d'informations en matière d'assurance

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.