Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « 1001 Jardins »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMP domicilié(e) 12, rue des Gravilliers,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMP SARL - 12, rue des Gravilliers,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°579341 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Instruments agricoles à main actionnés manuellement ; bêches ; ceintures porte-outils ; cisailles ; ciseaux ; cognées ; coupe-légumes ; couteaux ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; cueille fruits ; déplantoirs ; échenilloirs ; fauchettes ; faucilles ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; grattoirs [outils] ; greffoirs ; hache-légumes ; hachoirs [couteaux] ; houes [outils] ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; vaporisateurs pour insecticides [outils] ; seringues pour projeter des insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pelles [outils] ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; ratissoires ; râteaux [outils] ; sarcloirs ; sapes [petites faux] ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; élagueurs ; pioches ;
Ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils pour le refroidissement de boissons ; jets d'eau ornementaux ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; installations de distribution d'eau ; fontaines ; lampadaires ; tubes lumineux pour l'éclairage ; numéros de maisons lumineux ; lampions ; torches pour l'éclairage ; ustensiles de cuisson électriques ; installations pour l'approvisionnement d'eau ;
Meubles ; meubles pour le camping, le jardin, le plein air ; meubles en bois ou matières plastiques ; chaises (siège) ; chaises longues ; fauteuils et tables pliantes ; boîtes à lettres (ni en métal ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; chariots (mobilier) ; matériel de couchage à l'exception du linge ; coussins ; dessertes ; échelles en bois ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; fûts (tonneaux) non métalliques ; jardinières (meubles) ; numéro de maisons non lumineux (non métallique) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; meubles en bois ; paniers non métallique ; piquet de tente non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; stores en bois tissé (mobilier) ; tabourets ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; niches de chiens ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; nichoirs ; objets de publicité gonflables ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges ; tables ; transatlantiques [chaises longues] ;
– abreuvoirs ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; pommes d'arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; bassins [récipients] ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à biscuits ; bols ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; cache-pot non en papier ; récipients calorifuges ; corbeilles à usage domestique ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; étendoirs à linge ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; gants de jardinage ; grils [ustensiles de cuisson] ; supports de grils ; lances pour tuyaux d'arrosage ; mangeoires pour animaux ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; pièges à insectes ; pinces à linge ; plats en papier ; cache-pot non en papier ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; bouteilles réfrigérantes ; réfrigération articles de d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; seaux ; seilles ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; frottoirs ; brosserie.
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