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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMAB
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CMAB S.A.

Numéro de dépôt :
99826963
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CMAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMAB domicilié(e) LA MARQUETTERIE, BRETIGNOLLES, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826963.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 2009.

CMAB a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , MENUISERIES-INTER , ACTO DEVELOPPEMENT , MILLET MENUISERIES , BAIE INTER , (Marque figurative) , EVOLIS DISTRIBUTION , EVOLIS INDUSTRIES , EVOLIS industries


CMAB S.A. - LA MARQUETTERIE, BRETIGNOLLES, 79140 CERIZAY - France - SIREN 390703676


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination n°394620 - Publication au BOPI 2004-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Fenêtres et portes métalliques. Fenêtres et portes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.