NOCTRAN
Présentation de la marque NOCTRAN
Déposée le 20 mai 1980 par CM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOCTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOCTRAN est expirée depuis le 20 mai 1990.
CM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052
Inscription - Changement d'adresse n°123693 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°123692 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°123691 - Publication au BOPI