Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Vêpres Siciliennes
Numéro de dépôt :
3629353
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Vêpres Siciliennes
Déposée le 12 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CM Création & Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vêpres Siciliennes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CM Création & Diffusion a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°515991 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15