CHANVRE POITEVIN
Présentation de la marque CHANVRE POITEVIN
Déposée le 27 juin 2013 par la société CLUSTER ECO-HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHANVRE POITEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANVRE POITEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRE POITEVIN est expirée depuis le 27 juin 2023.
CLUSTER ECO-HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 28 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799626 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28