Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVRE POITEVIN
CLUSTER ECO-HABITAT, Association

Numéro de dépôt :
4015954
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
CHANVRE POITEVIN de CLUSTER ECO-HABITAT

Présentation de la marque CHANVRE POITEVIN

Déposée le 27 juin 2013 par la société CLUSTER ECO-HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHANVRE POITEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société CLUSTER ECO-HABITAT domicilié(e) 3 rue Raoul FOLLEREAU - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 422 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUSTER ECO-HABITAT, M. MARCHAND Damien domicilié(e) 3 rue Raoul FOLLEREAU - 86000 - POITIERS - France.

La marque CHANVRE POITEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRE POITEVIN est expirée depuis le 27 juin 2023.

CLUSTER ECO-HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE


CLUSTER ECO-HABITAT, Association - 3 rue Raoul FOLLEREAU - 86000 - POITIERS - France - SIREN 510422819


CLUSTER ECO-HABITAT, M. MARCHAND Damien - 3 rue Raoul FOLLEREAU - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 28 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799626 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Promotion commerciale ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; démonstration de produits ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion [distribution] d'échantillons ; aide à la direction des affaires / projets [aide à la direction des affaires] ; renseignements d'affaires ;

Rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de conférences ; formation ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite de colloques ;

Ingénierie ; étude de projets techniques.