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Marques déposées par Cluster Eco-Habitat
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BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE
Cluster Eco-Habitat

Numéro de dépôt :
4346964
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE de Cluster Eco-Habitat

Présentation de la marque BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par Cluster Eco-Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Cluster Eco-Habitat domicilié(e) 3 Rue Raoul FOLLEREAU - 86000 - Poitiers - Finlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUSTER ECO-HABITAT, Damien MARCHAND domicilié(e) 3 RUE Raoul FOLLEREAU - 86000 - POITIERS - France.

La marque BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDNA BATIMENTS DURABLES NOUVELLE AQUITAINE arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

Cluster Eco-Habitat a également déposé les autres marques suivantes : CHANVRE POITEVIN


Cluster Eco-Habitat - 3 Rue Raoul FOLLEREAU - 86000 - Poitiers - Finlande


CLUSTER ECO-HABITAT, Damien MARCHAND - 3 RUE Raoul FOLLEREAU - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 28 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799626 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Inscription le 4 janvier 2021 - Rejet partiel n°807042 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; reproduction de documents  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques  ; travaux de bureau ;

Conseils en construction  ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation  ; publication de livres  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès.