Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU
Club Supporters Les Vignerons

Numéro de dépôt :
4631056
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU de Club Supporters Les Vignerons

Présentation de la marque LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par Club Supporters Les Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Club Supporters Les Vignerons domicilié(e) 46 Rue du Docteur Bousquet - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631056.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Club Supporters Les Vignerons a également déposé les autres marques suivantes : LA FORCE JAUNE ET BLEU


Club Supporters Les Vignerons - 46 Rue du Docteur Bousquet - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI - 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; billets [tickets] ; bons imprimés ; affiches ; bannières en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; flyers ; bloque-pages ; carnets ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; revues ; publications imprimées ; périodiques ; photographies [imprimées] ; clichés ; brochures ; calendriers ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; dessins ; instruments de dessin ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; ronds de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tee-shirts ; sweat-shirts ; sweat-shirts à capuche ; pull-overs ; gilets ; jupes ; pantalons ; shorts ; manteaux ; vestes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bérets ; chapeaux ; casquettes ; bobs ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, tongs ; chaussures de sport ; sous-vêtements.