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Marques déposées par la société Club Sportif Sedan Ardennes SAOS
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CSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSSA
Club Sportif Sedan Ardennes SAOS

Numéro de dépôt :
99796576
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque CSSA

Déposée le 4 juin 1999 par la société Club Sportif Sedan Ardennes SAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société Club Sportif Sedan Ardennes SAOS domicilié(e) Stade Emile Albeau, 08200 SEDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 949 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS SEDAN Ardennes - France.

La marque CSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSSA est expirée depuis le 4 juin 2009.

Club Sportif Sedan Ardennes SAOS a également déposé les autres marques suivantes : CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES UN CLUB POUR LES ARDENNES , CSSA


Club Sportif Sedan Ardennes SAOS - Stade Emile Albeau, 08200 SEDAN - France - SIREN 389949066


CS SEDAN Ardennes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Vêtements chapellerie chaussures. Tout produit de l'imprimerie. Ustensiles de cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. Verres tasses chopes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.