Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT CPTA
CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT (C.P.T.A.), association régie sous la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

Numéro de dépôt :
1687814
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000
CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D\'AMEUBLEMENT CPTA de CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D\'AMEUBLEMENT (C.P.T.A

Présentation de la marque CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT CPTA

Déposée le 23 février 1990 par l'association loi 1901 CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT (C.P.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT CPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT (C.P.T.A domicilié(e) 7 rue Georges Lardennois, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT CPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT CPTA est expirée depuis le 23 février 2000.


CLUB PROMOTIONNEL DU TISSU D'AMEUBLEMENT (C.P.T.A.), association régie sous la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 - 7 rue Georges Lardennois, 75019 PARIS - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Tissus d'ameublement, promotion du tissu d'ameublement, recherches de marchés, recherches de partenariat avec les éditeurs de tissus d'ameublement, services de relations publiques; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, courrier, textes et annonces publicitaires, services de publicité et d'affaires

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).