Déposée le 8 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CLUB MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Happy pictures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLUB MEDITERRANEE domicilié(e) 11, rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Happy pictures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB MEDITERRANEE, Société Anonyme - 11, rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France - SIREN 572185684
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707827 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Logiciels (programmes enregistrés) et matériel informatique, publications électroniques téléchargeables, logiciels téléchargeables, logiciels interactifs, logiciels et publications sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données à partir de services fournis sur un réseau informatique mondial ou Internet, programmes informatiques pour la création d'images photographiques et vidéos sur ordinateur et périphériques (à savoir, écran informatique et de téléphone portable), logiciels permettant la mise en ligne, l'affichage, le visionnage, le partage de photographies et de vidéos par ordinateurs, téléphones portables et réseaux de communication.
Services de télécommunications, notamment transmission électronique de données, de photographies et de vidéos, services de fourniture d'accès à des photographies et des vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication, fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne.
Services de photographies et d'enregistrement sur bandes vidéos, services de partage de photographies et de vidéos générées par l'utilisateur, à savoir : divertissement, services de publication électronique de photographies et de vidéos pour des tiers, services de mise en pages autre qu'à buts publicitaires.
Programmation pour ordinateur, création, conception de logiciels permettant de télécharger, transférer et modifier des photographies et vidéos via un réseau informatique, services informatiques permettant la mise à disposition de logiciels pour la transmission de données photographiques et vidéos, mise à disposition de fonctions pour stocker des données dans des bases de données informatiques, à savoir photographies et vidéos, services de mise à disposition d'images, de photographies et de vidéos sur des réseaux informatiques mondiaux.
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