Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB MÉDITERRANÉE GLOBE MEMBERS PROGRAMME DURABLE
CLUB MEDITERRANEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4031993
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2023
CLUB MÉDITERRANÉE GLOBE MEMBERS PROGRAMME DURABLE de CLUB MEDITERRANEE

Présentation de la marque CLUB MÉDITERRANÉE GLOBE MEMBERS PROGRAMME DURABLE

Déposée le 12 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CLUB MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLUB MÉDITERRANÉE GLOBE MEMBERS PROGRAMME DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLUB MEDITERRANEE domicilié(e) 11 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque CLUB MÉDITERRANÉE GLOBE MEMBERS PROGRAMME DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB MÉDITERRANÉE GLOBE MEMBERS PROGRAMME DURABLE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2023.

CLUB MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : CET , CLUB MED AFFAIRES , PASSEPORT POUR LE PLAISIR , LA CASA DEL CLUB , HUTZ , Happy 50 to you club Med , LA GRANDE BASTIDE , LA GRANDE BASTIDE , OYYO MADE IN CLUB MED , DIDI


CLUB MEDITERRANEE, Société Anonyme - 11 rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France - SIREN 572185684


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707827 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules et chevaux ; location d'automobiles ; services de taxis ; réservation de places de voyage et d'organisation de voyages y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de transport et de livraison fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; accompagnement de voyageurs ; service de rapatriement de voyageurs à l'étranger ; agences de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions) [organisation de voyages] ; organisations de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de transport et de voyage ;

Etudes de projets techniques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; location de logiciels ; création, conception de logiciels permettant de télécharger, transférer et modifier des photographies et vidéos via un réseau informatique ; services informatiques permettant la mise à disposition de logiciels pour la transmission de données photographiques et vidéos ; mise à disposition de fonctions pour stocker des données dans des bases de données informatiques, à savoir photographies et vidéos, services de mise à disposition d'images, de photographies et de vidéos sur des réseaux informatiques mondiaux ; stylisme, décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode. Contrôle de qualité ; services de certification écologique d'exploitations touristiques ; services de stylisme industriel ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs, ayant pour objet le développement durable et l'innovation de produits et de services dans les entreprises ; ingénierie et services technologiques pour la mise en oeuvre de techniques quantitatives et qualitatives pour des actions de commerce (études de projets techniques en matière de négociations équitables et développement durable et dans le secteur de la construction) ; conseils scientifiques et techniques aux entreprises et aux collectivités pour la recherche et la mise en place de solutions en matière d'innovation technologique, de développement durable, de biodiversité et d'aménagement ; conseils scientifiques et techniques dans le domaine de la sauvegarde de l'environnement, et du développement durable ; expertise scientifique ou technique, assistance technique dans les domaines des sciences de la vie, de la nutrition, de l'environnement, de la santé, dans le secteur agro-alimentaire et la construction ; recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines des sciences de la vie, de l'alimentation, de l'environnement, de la nutrition et de la santé, dans les secteur agro-alimentaire et de la construction ; études de projets techniques dans les domaines des sciences de la vie, de l'alimentation, de la nutrition, de l'environnement, de la santé, dans les secteurs de l'agro-alimentaire et de la santé ; participation à et/ou conduite d'essais cliniques, participation à et/ou conduite de tests biologiques, techniques et scientifiques ; audit scientifique ou technique.