Déposée le 24 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB MED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINI CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB MED domicilié(e) 11 Rue de Cambrai,
75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 684 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France.
La marque MINI CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB MED, Société par actions simplifiée - 11 Rue de Cambrai,
75019 PARIS - France - SIREN 572185684
Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181612 - Publication au BOPI 2000-09-08
Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153911 - Publication au BOPI 1993-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 27 février 1997 - Changement d'adresse n°234201 - Publication au BOPI 1997-02-27
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444950 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707827 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758475 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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