Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOYAGES EN ALGERIE ET TUNISIE PAR LA C.G. TRANSATLANTIQUE
Monsieur CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3359771
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2015
VOYAGES EN ALGERIE ET TUNISIE PAR LA C.G. TRANSATLANTIQUE de CLOUET Alain

Présentation de la marque VOYAGES EN ALGERIE ET TUNISIE PAR LA C.G. TRANSATLANTIQUE

Déposée le 12 mai 2005 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOYAGES EN ALGERIE ET TUNISIE PAR LA C.G. TRANSATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque VOYAGES EN ALGERIE ET TUNISIE PAR LA C.G. TRANSATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYAGES EN ALGERIE ET TUNISIE PAR LA C.G. TRANSATLANTIQUE est expirée depuis le 12 mai 2015.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM , BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT


Monsieur CLOUET Alain - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478518 - Publication au BOPI 2008-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Boîtes en métaux communs et panneaux décoratifs en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques. – thermomètres non à usage médical. Cartes postales, posters, calendriers, agendas en papier et carton. Plateaux à usage domestique et vaisselle non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïence à savoir : – assiettes non en métaux précieux. – beurriers. – bocaux. – boire (récipients à). – bols. – boîtes à biscuits. – boîtes à savon. – brocs. – cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux. – café (service à) non en métaux précieux. – carafes. – cuisine (récipients pour la) non en métaux précieux. – cuisine (ustensiles de) non en métaux précieux. – dessous de plat (ustensiles de table). – distributeurs de savon. – distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la). – enseignes en porcelaine ou en verre. – plateaux à usage domestique non en métaux précieux. – plats non en métaux précieux. – pots. – pots (couvercles de). – récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux). – saladiers non en métaux précieux. – services (vaisselle) non en métaux précieux. – sucriers non en métaux précieux. – tasses non en métaux précieux. – thé (services à) non en métaux précieux. – théières non en métaux précieux. – vaisselle non en métaux précieux. – verres (récipients). – verres à boire. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.