Présentation de la marque SKI IN THE SUN IN FRANCE
Déposée le 17 octobre 2006 par CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKI IN THE SUN IN FRANCE »
Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARD Avocat à la Cour domicilié(e) 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France
CABINET BOUCHARD Avocat à la Cour - 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478518 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ; préparation cosmétiques pour le bain.
Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ; panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d'art) ; statues, statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ; récipients d'emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ; numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ; couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage.
Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ; interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux ;
Cartes postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; boites en carton ou en papier.
Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes (portefeuilles).
Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ; tableaux d'affichage ; vannerie ; objet d'art en bois, en plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières et matières plastiques, boites en bois et en matières plastiques ; boites d'emballage en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; coussins ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ; beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes, cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ; sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l'exception des pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs.
Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; rideaux en matière textile ou en matière plastiques ;
Vêtements ; chaussure ; chapellerie ; chemises ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.
Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ; articles de mercerie (à l'exception des fils).
Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de sols et de murs ; paillassons.
Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ; planche de surf.
Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.
