Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL
Monsieur CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3240279
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL de CLOUET Alain

Présentation de la marque Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL

Déposée le 25 juillet 2003 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL est expirée depuis le 25 juillet 2013.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM , BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


Monsieur CLOUET Alain - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 21 février 2005 - Concession de licence n°408000 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Boîtes en métaux communs, et panneaux décoratifs en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques : – thermomètres non à usage médical. Cartes postales, posters, calendriers, agendas en papier et carton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.