Marque annulée - Marque en non vigueur

EXPOSITION de L'œuvre
CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3457292
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EXPOSITION de L\'œuvre de CLOUET Alain

Présentation de la marque EXPOSITION de L'œuvre

Déposée le 17 octobre 2006 par CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPOSITION de L'œuvre »

Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour domicilié(e) 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque EXPOSITION de L'œuvre est expirée depuis le 17 octobre 2016.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour - 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 27 août 2008 - Concession de licence n°480653 - Publication au BOPI 2008-08-27

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 7 octobre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°610248 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ; préparation cosmétiques pour le bain.

Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ; panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d'art) ; statues, statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ; récipients d'emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ; numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ; couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage.

Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ; interrupteurs ; logiciels de jeux ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux.

Cartes postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier hygiénique ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Boites en carton ou en papier.

Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes.

Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ; tableaux d'affichage ; vannerie ; objet d'art en bois, en plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières et matières plastiques, boites en bois et en matières plastiques ; boites d'emballage en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; coussins.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ; beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes, cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ; sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l'exception des pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs.

Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; rideaux en matière textile ou en matière plastiques.

Vêtements ; chaussure ; chapellerie ; chemises ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.

Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ; articles de mercerie (à l'exception fils).

Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de sols et de murs ; paillassons.

Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ; planche de surf.

Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; biscuiterie ; sucre ; succédanés du sucre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Etuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers non en métaux précieux ; briquets ; articles pour fumeurs.